Déposée le 20 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ECUREUILS DU LANGUEDOC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Bouchons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ECUREUILS DU LANGUEDOC domicilié(e) 10 RUE PAUL HEROULT - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 194 035 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ECUREUILS DU LANGUEDOC, M. CHAMBON Christophe domicilié(e) 10 RUE PAUL HEROULT - 34500 - BEZIERS - France.
La marque Les Bouchons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES ECUREUILS DU LANGUEDOC, SARL - 10 RUE PAUL HEROULT - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 398194035
LES ECUREUILS DU LANGUEDOC, M. CHAMBON Christophe - 10 RUE PAUL HEROULT - 34500 - BEZIERS - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Inscription le 12 novembre 2012 - Rejet partiel n°588494 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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